Tous Actus COGEP Agricole Avocats Conférences Corporate Finance Finance & Comptabilité Indicateurs Patrimoine prévoyance et retraite Social Indices divers de la construction - Année 2024 Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2024 Hébergement de personnes âgées en perte d’autonomie : évolution des seuils Tableau, enchères, archives et erreur sur le contrat : excusable ? CVAE : du nouveau pour les entreprises implantées dans une zone en difficulté Véhicule mis à disposition par l’employeur : avantage en nature systématique ? Désignation des denrées végétales par des dénominations animales : la question est réglée ? Assurance maladie : pas d’approximation pour les sanctions Cession de titres d’une ancienne SARL transformée en SAS : quelle fiscalité ? Fichier FICOBA : retrouvez la liste de vos comptes bancaires en ligne ! Mayotte : quel montant minimum garanti pour les entreprises de travail temporaire en 2025 ? C’est l’histoire d’une société qui paie (et déduit) des loyers pour sa « future » activité… Données personnelles : attentions aux « données technique » Permanence des soins : garantir un accès permanent et équilibré Contenants alimentaires et santé : la lutte contre le plastique continue ! Compte courant d’associé : la nature des sommes inscrites, ça compte ! Discipline et déontologie des avocats : quelques nouveautés à connaître Santé : des ratios pour garantir la qualité des soins Surveillance des salariés : attention au caractère excessif ! Lutte contre le blanchiment de capitaux : du nouveau concernant la déclaration de soupçon Indice de la production manufacturière - Année 2024 Indice de référence des loyers – Outre-mer – Année 2024 Indice de référence des loyers - Corse - Année 2024 Quelle prescription pour l’action du professionnel en cas de travaux (in)achevés ? < 1 … 8 9 10 … 64 >
